Développement Durable

matière recyclée

Replay groupe de travail sur l’article 13 I de la loi AGEC

Actualités
Développement Durable
20 janvier 2023
Le groupe de travail réuni vendredi 20 janvier a notamment eu pour objectifs d’identifier les questions en suspens concernant les informations sur les qualités et...
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Article 13 de la loi AGEC : information sur la recyclabilité des produits TLC

Actualités
Développement Durable
15 décembre 2022
Information sur la recyclabilité des produits Textiles d’habillement, Linge de maison et Chaussures : note de Refashion réservée aux adhérents. L’article 13 de la loi...
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Commission juridique sur les nouvelles obligations qui s’imposent aux entreprises

Actualités
Développement Durable
15 décembre 2022
Du fait de l’importante activité réglementaire en matière environnementale, entre autres, de nouvelles obligations vont s’imposer aux entreprises à court ou moyen terme : –...
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ticket de caisse

Fin de l’impression systématique du ticket de caisse repoussée au 1er avril 2023

Actualités
Développement Durable
15 décembre 2022
Le Gouvernement a décidé de reporter la mesure issue de la loi AGEC qui prévoit de mettre un terme à l’impression du ticket de caisse...
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Livre blanc 2 mode sans plastique

Mode sans plastique : le livre blanc pour réduire le plastique à usage unique

Actualités
Développement Durable
12 décembre 2022
Le plastique, conventionnel, est une matière issue de la pétrochimie. Dans la filière textile, il est utilisé principalement dans la composition des vêtements (polyester, polyamide,...
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Cahier des charges Refashion

Nouveau cahier des charges de l’éco-organisme de la filière TLC : bonus aux vêtements durables

Actualités
Développement Durable
9 décembre 2022
Suite à la consultation publique organisée en septembre-octobre, le nouveau cahier des charges de l’éco-organisme de la filière textiles, linge de maison et chaussures (Refashion) a...
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neutralité carbone

Loi Climat et Résilience : les décrets d’application

Actualités
Développement Durable
2 décembre 2022
La loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021 vise à transformer nos modes de vie afin de tendre vers un modèle de société plus...
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autorisation d’exploitation commerciale

Procédure et critères de délivrance d’une autorisation d’exploitation commerciale

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Développement Durable
Magasin et Territoire
2 décembre 2022
L’artificialisation des sols était au cœur de la loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021. Désormais, sauf exceptions, en matière de surfaces commerciales, une autorisation...
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« Ici, on ne chauffe pas la rue ! » : campagne pour la sobriété énergétique

Actualités
Développement Durable
25 novembre 2022
Ensemble pour la planète – #TousResponsables À la suite de ses recommandations sur la sobriété énergétique, le Conseil du Commerce de France, qui comprend les...
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Gestion Technique du Bâtiment

La Gestion Technique du Bâtiment (GTB), une réponse unique à vos enjeux énergétiques, réglementaires et patrimoniaux

Actualités
Développement Durable
16 novembre 2022
Dans le cadre de ses travaux sur la sobriété énergétique et la transition écologique, l’Alliance du Commerce a proposé à ses adhérents un atelier sur...
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gaz et électricité

Les stratégies d’achats d’énergie

Actualités
Développement Durable
Économie
2 novembre 2022
Dans le contexte de forte hausse des coûts de l’énergie, l’Alliance du Commerce a proposé à ses adhérents un atelier d’échanges sur les stratégies d’achats...
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enseigne lumineuse

Extinction des publicités et enseignes lumineuses : le décret

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Développement Durable
18 octobre 2022
Le décret n° 2022-1294 portant modification de certaines dispositions du code de l’environnement relatives aux règles d’extinction des publicités lumineuses et aux enseignes lumineuses a...
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