Développement Durable

recyclage textiles

Incorporation de matière recyclée : critère de proximité et éco-contribution

Actualités
Développement Durable
13 mars 2023
Selon l’arrêté du 1er mars 2023 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2022 portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière...
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affichage environnemental

Réunion d’échanges sur les modalités d’affichage environnemental

Actualités
Développement Durable
2 mars 2023
Dans le cadre de la consultation sur les modalités d’affichage, ouverte du 1er février au 10 mars 2023, l’Alliance du Commerce a tenu une réunion...
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vêtements résistants

DurHabi : enquête sur la durée de vie des vêtements

Actualités
Développement Durable
1 mars 2023
#EnquêteDurabilitéTextile : grande enquête sur la durée de vie des vêtements L’IFTH (Institut Français du Textile et de l’Habillement) lance une grande enquête nationale auprès...
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ticket de caisse

Commission juridique consacrée aux tickets de caisse

Actualités
Développement Durable
28 février 2023
Mardi 28 février 2023, la commission juridique de l’Alliance du Commerce s’est consacrée à l’interdiction de l’impression systématique du ticket de caisse & de carte...
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jean : vêtement d'occasion

Seconde main : les règles applicables aux différents régimes de la TVA

Actualités
Développement Durable
Fiscalité
23 février 2023
Jeudi 23 février 2023, dans le cadre de sa commission fiscalité, l’Alliance du Commerce a eu l’honneur de recevoir Maîtres Elvire TARDIVON et Cécile NATALI,...
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Aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants

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Développement Durable
Économie
23 janvier 2023
Un décret du 30 décembre modifie, à compter du 1er janvier 2023, les modalités de mise en œuvre des aides à l’acquisition ou à la...
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matière recyclée

Replay groupe de travail sur l’article 13 I de la loi AGEC

Actualités
Développement Durable
20 janvier 2023
Le groupe de travail réuni vendredi 20 janvier a notamment eu pour objectifs d’identifier les questions en suspens concernant les informations sur les qualités et...
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Article 13 de la loi AGEC : information sur la recyclabilité des produits TLC

Actualités
Développement Durable
15 décembre 2022
Information sur la recyclabilité des produits Textiles d’habillement, Linge de maison et Chaussures : note de Refashion réservée aux adhérents. L’article 13 de la loi...
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Commission juridique sur les nouvelles obligations qui s’imposent aux entreprises

Actualités
Développement Durable
15 décembre 2022
Du fait de l’importante activité réglementaire en matière environnementale, entre autres, de nouvelles obligations vont s’imposer aux entreprises à court ou moyen terme : –...
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ticket de caisse

Fin de l’impression systématique du ticket de caisse repoussée au 1er avril 2023

Actualités
Développement Durable
15 décembre 2022
Le Gouvernement a décidé de reporter la mesure issue de la loi AGEC qui prévoit de mettre un terme à l’impression du ticket de caisse...
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Livre blanc 2 mode sans plastique

Mode sans plastique : le livre blanc pour réduire le plastique à usage unique

Actualités
Développement Durable
12 décembre 2022
Le plastique, conventionnel, est une matière issue de la pétrochimie. Dans la filière textile, il est utilisé principalement dans la composition des vêtements (polyester, polyamide,...
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Cahier des charges Refashion

Nouveau cahier des charges de l’éco-organisme de la filière TLC : bonus aux vêtements durables

Actualités
Développement Durable
9 décembre 2022
Suite à la consultation publique organisée en septembre-octobre, le nouveau cahier des charges de l’éco-organisme de la filière textiles, linge de maison et chaussures (Refashion) a...
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