Développement Durable

vêtements résistants

DurHabi : enquête sur la durée de vie des vêtements

Actualités
Développement Durable
1 mars 2023
#EnquêteDurabilitéTextile : grande enquête sur la durée de vie des vêtements L’IFTH (Institut Français du Textile et de l’Habillement) lance une grande enquête nationale auprès...
Lire la suite
ticket de caisse

Commission juridique consacrée aux tickets de caisse

Actualités
Développement Durable
28 février 2023
Mardi 28 février 2023, la commission juridique de l’Alliance du Commerce s’est consacrée à l’interdiction de l’impression systématique du ticket de caisse & de carte...
Lire la suite
jean : vêtement d'occasion

Seconde main : les règles applicables aux différents régimes de la TVA

Actualités
Développement Durable
Fiscalité
23 février 2023
Jeudi 23 février 2023, dans le cadre de sa commission fiscalité, l’Alliance du Commerce a eu l’honneur de recevoir Maîtres Elvire TARDIVON et Cécile NATALI,...
Lire la suite
Image

Aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants

Actualités
Développement Durable
Économie
23 janvier 2023
Un décret du 30 décembre modifie, à compter du 1er janvier 2023, les modalités de mise en œuvre des aides à l’acquisition ou à la...
Lire la suite
matière recyclée

Replay groupe de travail sur l’article 13 I de la loi AGEC

Actualités
Développement Durable
20 janvier 2023
Le groupe de travail réuni vendredi 20 janvier a notamment eu pour objectifs d’identifier les questions en suspens concernant les informations sur les qualités et...
Lire la suite
Image

Article 13 de la loi AGEC : information sur la recyclabilité des produits TLC

Actualités
Développement Durable
15 décembre 2022
Information sur la recyclabilité des produits Textiles d’habillement, Linge de maison et Chaussures : note de Refashion réservée aux adhérents. L’article 13 de la loi...
Lire la suite
Image

Commission juridique sur les nouvelles obligations qui s’imposent aux entreprises

Actualités
Développement Durable
15 décembre 2022
Du fait de l’importante activité réglementaire en matière environnementale, entre autres, de nouvelles obligations vont s’imposer aux entreprises à court ou moyen terme : –...
Lire la suite
ticket de caisse

Fin de l’impression systématique du ticket de caisse repoussée au 1er avril 2023

Actualités
Développement Durable
15 décembre 2022
Le Gouvernement a décidé de reporter la mesure issue de la loi AGEC qui prévoit de mettre un terme à l’impression du ticket de caisse...
Lire la suite
Livre blanc 2 mode sans plastique

Mode sans plastique : le livre blanc pour réduire le plastique à usage unique

Actualités
Développement Durable
12 décembre 2022
Le plastique, conventionnel, est une matière issue de la pétrochimie. Dans la filière textile, il est utilisé principalement dans la composition des vêtements (polyester, polyamide,...
Lire la suite
Cahier des charges Refashion

Nouveau cahier des charges de l’éco-organisme de la filière TLC : bonus aux vêtements durables

Actualités
Développement Durable
9 décembre 2022
Suite à la consultation publique organisée en septembre-octobre, le nouveau cahier des charges de l’éco-organisme de la filière textiles, linge de maison et chaussures (Refashion) a...
Lire la suite
neutralité carbone

Loi Climat et Résilience : les décrets d’application

Actualités
Développement Durable
2 décembre 2022
La loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021 vise à transformer nos modes de vie afin de tendre vers un modèle de société plus...
Lire la suite
autorisation d’exploitation commerciale

Procédure et critères de délivrance d’une autorisation d’exploitation commerciale

Actualités
Développement Durable
Magasin et Territoire
2 décembre 2022
L’artificialisation des sols était au cœur de la loi « Climat et Résilience » du 22 août 2021. Désormais, sauf exceptions, en matière de surfaces commerciales, une autorisation...
Lire la suite