
Délestage électrique et activité partielle

Article 13 de la loi AGEC : information sur la recyclabilité des produits TLC

Commission juridique sur les nouvelles obligations qui s’imposent aux entreprises
Dématérialisation du ticket de caisse

Fin de l’impression systématique du ticket de caisse repoussée au 1er avril 2023

Étude sur la situation financière des entreprises du commerce de la mode

Mode sans plastique : le livre blanc pour réduire le plastique à usage unique

Nouveau cahier des charges de l’éco-organisme de la filière TLC : bonus aux vêtements durables
Note d’analyse sur le nouveau cahier des charges de Refashion
Décembre 2022 : l’Alliance du Commerce dans les médias
Note d’analyse relative à l’autorisation d’exploitation commerciale
