Développement Durable

Vente de vêtements de seconde main : quelles règles appliquées ?

Étude juridique sur les enjeux de la vente de vêtements de seconde main

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Développement Durable
Économie
Études et guides
Les plus consultées
30 mars 2023
L’Alliance du Commerce a souhaité, avec son étude sur la seconde main, réalisée avec le soutien du DEFI, apporter aux enseignes tous les éclairages juridiques...
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énergies renouvelables

Accélération de la production d’énergies renouvelables

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Développement Durable
20 mars 2023
La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables a été publiée le 11 mars dernier au Journal...
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traçabilité

Les rendez-vous de l’innovation : la traçabilité

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Développement Durable
15 mars 2023
Mercredi 15 mars, dans le cadre des Rendez-vous de l’innovation de l’Alliance du Commerce, Dominique Durand, Président de Carré Blanc, et Clémence Delespierre, Responsable Sourcing...
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recyclage textiles

Incorporation de matière recyclée : critère de proximité et éco-contribution

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Développement Durable
13 mars 2023
Selon l’arrêté du 1er mars 2023 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2022 portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière...
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affichage environnemental

Réunion d’échanges sur les modalités d’affichage environnemental

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Développement Durable
2 mars 2023
Dans le cadre de la consultation sur les modalités d’affichage, ouverte du 1er février au 10 mars 2023, l’Alliance du Commerce a tenu une réunion...
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vêtements résistants

DurHabi : enquête sur la durée de vie des vêtements

Actualités
Développement Durable
1 mars 2023
#EnquêteDurabilitéTextile : grande enquête sur la durée de vie des vêtements L’IFTH (Institut Français du Textile et de l’Habillement) lance une grande enquête nationale auprès...
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ticket de caisse

Commission juridique consacrée aux tickets de caisse

Actualités
Développement Durable
28 février 2023
Mardi 28 février 2023, la commission juridique de l’Alliance du Commerce s’est consacrée à l’interdiction de l’impression systématique du ticket de caisse & de carte...
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jean : vêtement d'occasion

Seconde main : les règles applicables aux différents régimes de la TVA

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Développement Durable
Fiscalité
23 février 2023
Jeudi 23 février 2023, dans le cadre de sa commission fiscalité, l’Alliance du Commerce a eu l’honneur de recevoir Maîtres Elvire TARDIVON et Cécile NATALI,...
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Aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants

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Développement Durable
Économie
23 janvier 2023
Un décret du 30 décembre modifie, à compter du 1er janvier 2023, les modalités de mise en œuvre des aides à l’acquisition ou à la...
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matière recyclée

Replay groupe de travail sur l’article 13 I de la loi AGEC

Actualités
Développement Durable
20 janvier 2023
Le groupe de travail réuni vendredi 20 janvier a notamment eu pour objectifs d’identifier les questions en suspens concernant les informations sur les qualités et...
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Article 13 de la loi AGEC : information sur la recyclabilité des produits TLC

Actualités
Développement Durable
15 décembre 2022
Information sur la recyclabilité des produits Textiles d’habillement, Linge de maison et Chaussures : note de Refashion réservée aux adhérents. L’article 13 de la loi...
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Commission juridique sur les nouvelles obligations qui s’imposent aux entreprises

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Développement Durable
15 décembre 2022
Du fait de l’importante activité réglementaire en matière environnementale, entre autres, de nouvelles obligations vont s’imposer aux entreprises à court ou moyen terme : –...
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