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Replay : les avancées et les enjeux du règlement européen dit « Écoconception »
Le Règlement 2024/1781 du 13 juin 2024 établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception pour des produits durables est entré en vigueur en juillet 2024 et a l’ambition de faire des produits durables la norme au sein de l’Union européenne. Pour atteindre son ambition, le Règlement établit des critères d’écoconception...
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Enquête sur la rémunération et le turnover
Actualités
Dialogue Social de branche
Organisation du travail
24 février 2023
Enquête de rémunérations et tendances générales en matière de turnover et de révisions salariales. SOMMAIRE – Bases de l’étude 2022 – Quelques enseignements de l’étude...
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Seconde main : les règles applicables aux différents régimes de la TVA
Actualités
Développement Durable
Fiscalité
23 février 2023
Jeudi 23 février 2023, dans le cadre de sa commission fiscalité, l’Alliance du Commerce a eu l’honneur de recevoir Maîtres Elvire TARDIVON et Cécile NATALI,...
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Précisions sur la facturation électronique
Actualités
Économie
Numérique
9 février 2023
La facturation électronique ou e-invoicing et le e-reporting de données de transaction vont se déployer progressivement en fonction de la taille de l’entreprise. Pour rappel,...
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Février 2023 : l’Alliance du Commerce dans les médias
Actualités
Revue de presse
8 février 2023
Secteur de l’habillement – Stratégies, le 27 février : Le prêt-à-porter français en danger – La Voix du Nord, le 22 février : Camaïeu, San...
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Loi de financement de la Sécurité sociale : quelles nouveautés pour 2023 ?
Actualités
Dialogue Social de branche
28 janvier 2023
La loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) est un exercice budgétaire visant à maîtriser les dépenses sociales et de santé. La LFSS pour...
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Réforme des retraites pour 2023 : présentation du projet
Actualités
Dialogue Social de branche
24 janvier 2023
La Première ministre, Elisabeth BORNE, et plusieurs membres du Gouvernement ont présenté mardi 10 janvier 2023 le projet de réforme des retraites pour 2023. Un...
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Nouvelles obligations déclaratives des opérateurs de plateformes de mise en relation par voie électronique
Actualités
Fiscalité
23 janvier 2023
Le décret du 26 décembre 2022 précise les modalités d’application de l’obligation d’identification et de déclaration auprès de l’administration fiscale des vendeurs ou prestataires réalisant...
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Aides à l’achat ou à la location de véhicules peu polluants
Actualités
Développement Durable
Économie
23 janvier 2023
Un décret du 30 décembre modifie, à compter du 1er janvier 2023, les modalités de mise en œuvre des aides à l’acquisition ou à la...
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Replay groupe de travail sur l’article 13 I de la loi AGEC
Actualités
Développement Durable
20 janvier 2023
Le groupe de travail réuni vendredi 20 janvier a notamment eu pour objectifs d’identifier les questions en suspens concernant les informations sur les qualités et...
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Contexte inflationniste : le marché de la mode est-il en danger ?
Actualités
Économie
19 janvier 2023
Comment réagissent les consommateurs face à l’inflation ? Quel est l’impact sur les achats de vêtements et de chaussures, mais aussi sur les acteurs de...
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Janvier 2023 : l’Alliance du Commerce dans les médias
Actualités
Revue de presse
18 janvier 2023
Bilan 2022 et Enjeux 2023 – Fashion Network, le 18 janvier : A l’ère post-Covid, le paysage du retail mode se remodèle – France Inter,...
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Pouvoir d’achat : dispositions relatives à l’épargne salariale
Actualités
Dialogue Social de branche
Économie
17 janvier 2023
Le Décret n° 2022-1651 du 26 décembre 2022 paru le 27 décembre 2022 au Journal officiel met en application certaines mesures de la loi dite...
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