Protocole national en entreprise actualisé au 6 janvier 2021

Le Protocole National en Entreprise a été actualisé le 6 janvier 2021.

Les principales évolutions (surlignées en vert dans le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19) du document de référence pour assurer la santé et la sécurité des salariés, ainsi que la poursuite de l’activité économique, portent sur :

• Le télétravail : « Pour les salariés en télétravail à 100 %*, un retour en présentiel est possible un jour par semaine au maximum lorsqu’ils en expriment le besoin, avec l’accord de leur employeur. » (* = salariés qui peuvent effectuer l’ensemble de leurs tâches à distance)
• Les réunions : « les réunions en audio et visio-conférence doivent être privilégiées ».
• Les campagnes de dépistage : « les modalités d’organisation des campagnes de dépistage [en entreprise] sont définies par une circulaire interministérielle (…). Celle-ci prévoit notamment que les opérations de dépistage collectif doivent être préalablement déclarées sur un portail en ligne, au moins 2 jours avant. »

Ce protocole est complété par des fiches conseils métiers et guides pratiques pour les salariés et les employeurs, dont « Commerce de détail non alimentaire (habillement, etc.) : quelles précautions prendre contre la Covid-19 ? ». Ces documents accompagnent les employeurs, les salariés et toutes celles et ceux qui interviennent dans l’entreprise (intérimaires, prestataires, etc.) dans la mise en œuvre du Protocole.

La Foire Aux Questions précisant les dispositions relatives au protocole sanitaire renforcé pour les commerces est par ailleurs toujours disponible : calcul de la jauge, comptage des personnes, etc. (N.B. : cette FAQ n’a pas de valeur juridique).

Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19